N° dossier : 39573
Date : 15/09/17
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD9g – Aix-en-Provence – Convention d’occupation du fonds et du tréfonds sur une parcelle privée du Département par Bouygues Télécom
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0UJ9.pdf | P0UJ9.pdf | D0UJ9.pdf |