N° dossier : 40497
Date : 15/09/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Aides aux communes
Référent : Mme VASSAL
Objet :
Aide du Département à l’aménagement des bibliothèques normatives – Aide à la conservation, la restauration et à la consultation des fonds d’archives – Année 2017 – 1ère répartition
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | RAPPORT DE LA COMMISSION |
| R0V8X.pdf | D0V8X.pdf | C0V8X.pdf |