N° dossier : 40420
Date : 15/09/17
Commission : Administration générale
Thème : Administration générale et services généraux
Référent : M MORAINE
Objet :
Cession à titre gracieux de véhicules et mobiliers appartenant au Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Documents :
| RAPPORT | TABLEAU FINANCIER | DELIBERATION |
| R0V6S.pdf | F0V6S.pdf | D0V6S.pdf |