N° dossier : 40457

Date : 15/09/17

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de la commune de Lançon-Provence arrêté le 19 mai 2017

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0V7T.pdf D0V7T.pdf