N° dossier : 40416

Date : 15/09/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Commune de Gémenos – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2017 – Tranche 2017

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT DELIBERATION
C0V6O.pdf R0V6O.pdf D0V6O.pdf