N° dossier : 42869

Date : 14/12/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Anciens Combattants

Référent : M BOUVET

Objet :

Centenaire de l’armistice – subventions de fonctionnement – 3ème répartition.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION
R0X2T.pdf D0X2T.pdf C0X2T.pdf