N° dossier : 42874

Date : 14/12/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Remboursements transports : Année scolaire 2017-2018 et 2018-2019: 6ème répartition.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION
D0X2Y.pdf R0X2Y.pdf C0X2Y.pdf