N° dossier : 43038
Date : 14/12/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur (LNPCA) – Avenant n° 2 à la convention de partenariat « programme et financement des études préalables à l’enquête d’utilité publique ».
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| D0X7I.pdf | P0X7I.pdf | R0X7I.pdf |