Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44380 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Mas-Blanc-des-Alpilles – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2015-2019 – Tranche 2019.
44379 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Rognonas – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2018/2020 – Tranche 2019.
44378 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide au développement culturel des communes Rapport n°5 -4ème répartition 2019.
44377 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres sociaux : 5ème répartition de crédits de fonctionnement et 4ème répartition d’investissement.
44376 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 5ème répartition – Exercice 2019.
44375 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Etude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions (ZFE) dans la Métropole Aix-Marseille-Provence.
44374 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux des massifs Concors-Sainte-Victoire Constitution d’un groupement de commande avec Aix-Marseille-Provence Métropole en vue de réaliser une étude de fréquentation des espaces naturels du Grand Site Concors Sainte-Victoire.
44373 Détail >>	18/10/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Décision modificative n°2 pour l’exercice 2019.
44372 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations Enfance en fonctionnement et en investissement – 4ème répartition 2019.
44370 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Aide au GRCETA de Basse Durance pour son programme de lutte contre le Feu bactérien – Année 2019.
44369 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Aide à la recherche en riziculture.
44368 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics du département.
44367 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Création d’une ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) à Istres.
44366 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Etude relative à la réalisation d’un schéma des aires de covoiturage.
44365 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Aide au développement du sport départemental : manifestations 6 ème répartition.
44364 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Septèmes-les-Vallons – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2019/2021 – Tranche 2019.
44363 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Réalisation de l’enquête ménages déplacements de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
44362 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Aides à la filière pêche – Année 2019.
44361 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Dotations initiales de fonctionnement et d’équipement des collèges publics du département et gestion du service annexe d’hébergement pour l’année 2020.
44360 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Tarifs des prestations du Laboratoire Départemental d’Analyses des Bouches-du- Rhône (LDA13) pour l’année 2020.
44358 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Protocole d’intentions générales relatif à l’aménagement du pôle d’échanges multimodal de Plan-de-Campagne.
44357 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions aux associations et organismes à vocation agricole.
44356 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse.
44353 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien au Groupement Oléicole des Bouches du Rhône – FDCIVAM 13, au titre de l’année 2019.
44352 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Prononciation de la caducité du solde de plusieurs subventions. Désaffectations des diverses opérations.
44351 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Comité Régional du Tourisme : cotisation 2019.
44343 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SOLIHA Provence et Coopérative SOLIHA Méditerranée : aide à l’acquisition-amélioration en diffus de 6 logements locatifs sociaux à Châteaurenard, Marseille 14e arrondissement et Tarascon.
44342 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations et organismes publics – cinquième répartition – exercice 2019.
44341 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Environnement, développement durable, énergies renouvelables, Agenda 21 – Subventions aux associations – 5ème répartition 2019.
44340 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Etang de Berre	M. LE DISSES	Aide départementale au syndicat mixte GIPREB pour l’acquisition d’une web-cam afin d’observer des nids de cigognes dans une zone Natura 2000.