Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44909 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien financier au programme de recherche-expérimentation de la station arboricole de la Pugère – Année 2020.
44906 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux – Etat d’assiette des coupes de bois 2020.
44905 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Rapport sur la situation interne et territoriale du Département des Bouches-du-Rhône en matière de développement durable.
44904 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Budget primitif 2020 : délégation ressources naturelles et risques environnementaux.
44903 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Etang de Berre	M. LE DISSES	Budget primitif 2020 : délégation étang de Berre.
44902 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Budget primitif 2020 : délégation chasse et pêche.
44901 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Budget primitif 2020 : délégation environnement, développement durable, énergies renouvelables et Agenda 21.
44900 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Roquefort-la-Bédoule – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2015/2019 – Tranche 2019.
44899 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Budget primitif 2020 : délégation insertion professionnelle.
44898 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Personnes en situation de handicap	M.GÉRARD	Renouvellement de la subvention allouée au centre d’interprétariat et de liaison (CIL) dans le cadre du dispositif d’interprétariat en faveur des personnes sourdes et malentendantes.
44897 Détail >>	24/07/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Rapport sur les orientations budgétaires 2020.
44896 Détail >>	24/07/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Fiscalité départementale – Fixation du taux de la part départementale de taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de 2020.
44895 Détail >>	14/04/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Gestion de la dette et de la trésorerie – Compte-rendu des opérations 2019 et délégation de pouvoir en matière de dette, trésorerie et placement.
44894 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Personnes en situation de handicap	M.GÉRARD	Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l’association Etincelle 2000.
44893 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Action « dynamiser, engager et favoriser l’insertion (DEFI) » : convention avec l’association air le fil d’Ariane.
44890 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’équipement pour les collèges publics.
44888 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Contrôle des actes budgétaires des collèges.
44887 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement pour les collèges publics.
44886 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Saint-Victoret – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2019/2020 – Tranche 2020.
44884 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Subvention allouée à l’association départementale d’entraide des personnes accueillies en protection de l’enfance des Bouches-du-Rhône (Adepape 13) – Exercice 2020.
44883 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Travaux dans les collèges publics : modification de la 4ème liste d’opérations relatives à la sécurisation au titre de l’année 2019.
44882 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Subvention à l’association ANDROMEDE pour la diffusion de la culture scientifique.
44881 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Subvention de fonctionnement allouée à l’association la source Sainte-Victoire pour des actions de prévention et de soutien à la parentalité.
44880 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Avenant n° 2 à la convention avec l’AP-HM relative à la vaccination des jeunes enfants.
44879 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Remboursements des frais de transport des collégiens sur le temps scolaire 2019-2020 : 3ème répartition.
44878 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Action « plateforme mode de garde petite enfance » : convention avec l’association agir pour le développement des actions d’insertion (ADAI).
44877 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Action « accompagnement des jeunes bénéficiaires du RSA ou ayants droit RSA de Châteaurenard et Saint-Rémy-de-Provence » : convention avec l’association mission locale du delta.
44876 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Action « prévention de l’entrée et de l’installation des jeunes dans le dispositif RSA » : convention avec l’association mission locale de Marseille.
44875 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Action « centrale de mobilité dédiée à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi » : convention avec l’association maison de l’emploi de Marseille.
44874 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Groupement de commande publique pour l’exploitation des installations thermiques et de ventilation des collèges.