Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44944 Détail >>	24/07/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Provision pour risques financiers – Exercice 2020.
44943 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles versées aux collèges publics et privés du département.
44942 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Parc départemental de Saint-Pons – Prorogation de l’aménagement forestier jusqu’en 2023.
44941 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Participation du Département au fonctionnement de l’agence technique départementale 13 – Année 2020.
44940 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Roque Vautarde – Adhésion au régime forestier.
44938 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Personnes en situation de handicap	M.GÉRARD	Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap – 1ère répartition – Exercice 2020.
44937 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Plan local pour l?insertion et l?emploi (PLIE) Istres Ouest Provence : renouvellement du protocole d?accord 2020-2022.
44936 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Avenant n°1 à la convention avec le CCAS d’Aubagne relative à la mission d’accueil, de suivi et d’accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à l’obligation de contractualisation.
44935 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse.
44934 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation relations internationales et européennes : cotisations 2020.
44932 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur portant expérimentation pour la formation, l’insertion professionnelle et le retour à l’emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active.
44931 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Prononciation de la caducité des soldes d’actions éducatives et de subventions de fonctionnement non réalisées en totalité.
44928 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Soutien au mouvement sportif. Aide à l’équipement des associations sportives – 2ème répartition 2020.
44927 Détail >>	29/05/20	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Renouvellement de l’adhésion du Département à l’association des villes et des collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (AVICCA).
44926 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Construction du centre de secours d’Istres : modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle.
44925 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Anciens combattants	M. REY	Soutien aux associations d’anciens combattants – subventions de fonctionnement. Exercice 2020 : 1ère répartition.
44924 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subvention d’équipement destinée au laboratoire départemental d’analyses – Exercice 2020.
44923 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux des Coussouls de Crau – Projet de coussouls sentinelles.
44922 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Adolphe Monticelli à Marseille : confortement et réaménagement de la bastide – Engagement financier des prestations intellectuelles.
44921 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	PROTIS 2020 : Ecole Centrale Marseille – Ouverture sociale et culture scientifique en faveur des collégiens – Renouvellement de la convention cadre.
44920 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Soutien aux réseaux locaux contribuant à la dynamique événementielle et internationale du territoire départemental.
44919 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Convention de partenariat avec l?Union des femmes du monde (groupe pour l?abolition des mutilations sexuelles sud) UFM GAMS SUD.
44918 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes, et interventions humanitaires	M. GIBERTI	Accueil d’une délégation institutionnelle de Gênes dans le cadre de l’accord de coopération décentralisée.
44917 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Renouvellement de l’adhésion du Département au Club de la Croisière Marseille-Provence.
44916 Détail >>	29/05/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance – Participation aux frais de fonctionnement pour l’année 2020.
44915 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Syndicat mixte d’aménagement des digues du Rhône et de la Mer – Participation aux frais de fonctionnement pour l’année 2020.
44914 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Plan pauvreté : action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : convention avec l’association épicerie du pays d’Arles.
44913 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location de locaux dans l’immeuble Cap Azur situé rue Chevalier Paul à 13002 Marseille, destinés au relogement de services départementaux.
44912 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Aide au démarrage dans le cadre de l’insertion par l’activité économique : convention avec l?association la fabrik du sud.
44911 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : conventions avec les associations frip insertion, la fibre solidaire et régie service 13.