Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
41310 Détail >>	15/12/17	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Liste tarifaire des produits recyclés destinés à la vente au public sur les sites départementaux dotés d’une régie
41309 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Vauvenargues – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2014-2018 – Tranche 2017
41308 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Dérogation à la règle de caducité des subventions de fonctionnement
41306 Détail >>	30/03/18	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Actualisation des dépenses de fonctionnement des groupes d’élus en matière de personnel pour 2018.
41305 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Terre de Provence Agglomération – Redéploiement du MIN de Châteaurenard – Phase 1 – Acquisitions foncières – Aide Exceptionnelle à l’Investissement 2017
41304 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Partenariat Ville de Marseille 2016-2019 – 4ème répartition – Année 2017
41303 Détail >>	15/12/17	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Mesures complémentaires de revalorisation de certains régimes indemnitaires
41302 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	«Centre de créations en résidence – Domaine départemental de l?Etang des Aulnes» Propositions de février à septembre 2018
41299 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Budget primitif 2018 : Délégation Animation pour les Personnes du Bel âge
41298 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Budget primitif 2018 : Délégation Lutte contre les discriminations
41297 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socio-professionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la SARL (société à responsabilité limitée) Id’ées Intérim
41296 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Anciens Combattants	M BOUVET	Budget primitif 2018 : Délégation Anciens combattants
41295 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Budget primitif 2018 : Délégation Vie associative
41294 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Budget Primitif 2018 : Direction de la Culture
41293 Détail >>	15/12/17	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Direction des Systèmes d’Information et des Services Numériques (DSISN) : Augmentations d’affectations
41292 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	CLI de Cadarache : subvention étude de sédiments de la Durance-Délégation Ressources naturelles risques environnementaux
41291 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Partenariat avec l’association Projet de Centre de Santé Communautaire Marseillais
41290 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	SMAVD (Syndicat mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance) – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016-2019 – Tranche 2017
41289 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Sports		Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives : MP2017
41288 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions de partenariat pour la réalisation d’actions dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus.
41287 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Appel à projets modes d’accueil petite enfance 2018
41284 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide au développement de la Provence Numérique – Année 2017 – 3ème répartition
41283 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	BP 2018 : Délégation Développement Economique et Emploi
41282 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	BP 2018 : Délégation Aménagement du Territoire hors Marseille et Mobilité
41281 Détail >>	15/12/17	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Convention de disponibilité pour le développement du volontariat entre le département des Bouches-du-Rhône et le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
41278 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux : partenariat avec le Laboratoire Départemental d’Analyses.
41274 Détail >>	15/12/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Règlement intérieur 2018-2020 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour le Conseil départemental 13
41273 Détail >>	15/12/17	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Budget Primitif 2018 : Délégation » Patrimoine «
41272 Détail >>	15/12/17	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du département – actualisation des taux de vacations des médecins DPMIS-DITAS et recours à l’apprentissage au CD13
41271 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	BP 2018 : Délégation Tourisme